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Cotisation Annuelle 2024

Description	Montant
Part forfaitaire (obligatoire)	80 euros
Part proportionnelle (0,57 € x nb d'hectares)	Plafond : 590€

Options Supplémentaires

Nous proposons en option :

• Assurance responsabilité civile
• Assurance dommages
• Abonnement à la revue "Forêts de France"

Vous trouverez les conditions générales et particulières ci-dessous.

Lien assurance responsabilité civile

Lien assurance dommages

Conditions générales

Conditions particulières

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Surface en hectares pour RC *

Nombre de bâtiment surface >100m² *

Ruine *

Moulin *

Carrière non exploitée *

Bâtiment industriel désaffecté *

Falaise *

Puits *

Grotte *

Cavité souterraine *

Pour information

Nombre de bâtiment surface <100m²

Lignes électriques en m²

Lignes téléphoniques en m²

Recours sur clôture (ml)

Nombre d'étangs

Surface étang correspondante en hectares

Revue "Forêt de France"

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